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ANNEXE XII

Les informations visées à l'article 53, paragraphe 1, point b) comprennent au moins:

1.Une description générale du modèle d'IA à usage général, y compris:
a)les tâches que le modèle est censé accomplir ainsi que le type et la nature des systèmes d'IA dans lesquels il peut être intégré;
b)les politiques applicables en matière d'utilisation acceptable;
c)la date de publication et les méthodes de distribution;
d)la manière dont le modèle interagit ou peut être utilisé pour interagir avec du matériel informatique ou des logiciels qui ne font pas partie du modèle lui-même, le cas échéant;
e)les versions des logiciels pertinents liés à l'utilisation du modèle d'IA à usage général, le cas échéant;
f)l'architecture et le nombre de paramètres;
g)les modalités (p. ex.: texte, image) et le format des entrées et des sorties;
h)la licence pour le modèle.
2.Une description des éléments du modèle et de son processus de développement, notamment:
a)les moyens techniques (p. ex.: la notice d'utilisation, l'infrastructure, les outils) nécessaires à l'intégration du modèle d'IA à usage général dans les systèmes d'IA;
b)les modalités (p. ex.: texte, image, etc.) et le format des entrées et des sorties, ainsi que leur taille maximale (p. ex.: taille de la fenêtre de contexte, etc.);
c)des informations sur les données utilisées pour l'entraînement, les essais et la validation, le cas échéant, y compris le type et la provenance des données et les méthodes d'organisation.